Wujiang Tianshun Machinery Co., Ltd : Tianshun est un grand fabricant professionnel pour toutes sortes de caisses en métal, boîtes à clés, coffres-forts, cendriers, bagages en aluminium.
... Lire la suite
Danyang Royal Sino Tools Co., Ltd. . Avec 20 ans d'expérience dans l'exportation, les produits sont exportés chaque année en Europe de l'Est, en Europe de l'Ouest et en Asie du Sud-Est.
... Lire la suite
Depuis le 1er janvier 2014, les travaux immobiliers réalisés par un sous-traitant sont sous le régime de l'autoliquidation de TVA. C'est désormais au preneur d'acquitter la TVA et le sous-traitant ne
... Lire la suite
… des travaux de rénovation, d’extension ou de surélévation d’une habitation: Télécharger le contrat nommé « Contrat de Travaux Immobiliers » en cliquant sur le lien ci-dessous. Contrat de travaux
... Lire la suite
2019-6-13 · La législation sur le crédit travaux. Les prêts travaux sont des types de crédits à la consommation et sont donc soumis aux mêmes lois. Le montant du pret pour travaux est limité à 75 000
... Lire la suite
La société TOUS TRAVAUX IMMOBILIERS - TTI a été créée il y a 6 ans et 3 mois, basée à VILLEURBANNE dans le 69.. L’institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) a classé cette
... Lire la suite
2009-11-16 · Une entreprise, établie en Belgique, réalise des travaux de terrassement d’un immeuble situé en Allemagne, pour le compte d’un entrepreneur principal, établi en Belgique. Sans autre(s)
... Lire la suite
2019-6-24 · Par exécution de travaux immobiliers, il y a lieu de comprendre tous les travaux de construction, de transformation, d’achèvement, d’aménagement, de réparation, d’entretien, de nettoyage
... Lire la suite
2019-6-25 · Certains travaux réalisés dans un logement ouvrent droit à l’application du taux réduit de TVA. Ce taux est fixé à 10 %, sauf pour les travaux d’amélioration de la performance énergétique
... Lire la suite
Un technicien certifié pour vos projets immobiliers en Isère et aux alentours. Le cabinet VITTORIO DESORT Diagnostiqueur immobilier, dirigé par un expert aux compétences reconnues par un organisme de
... Lire la suite
D’autres travaux ne demandent cependant pas de posséder une licence de construction, par exemple l’abattage des arbres, le balayage des voies publiques, les travaux d’urgence visant à barricader des
... Lire la suite
Fasc. 2288 : TRAVAUX IMMOBILIERS. – Définition et incidences de la qualificationJurisClasseur Fiscal chiffre d affaires | Bernard Lefils Conservateur des hypothèques honoraire Ancien enseignant à
... Lire la suite